Mentions Légales
Éditeur du site
Nom de l'entreprise : Ai-Partner (Ubiquick Group)
Forme juridique : SaaS au capital de 8 050 000 euros
Adresse du siège social : 21 quai Antoine Riboud, 69002 Lyon, France
Téléphone : +33 (0)4 37 65 17 06 / 06 80 17 03 82
Adresse e-mail : contact@ai-partner.fr
Directeur de la publication : Benjamin Carpano
SIREN : 792 903 767
Immatriculation au RCS : Inscrit au greffe de Lyon, le 10/05/2013
N° de TVA intracommunautaire : FR04792903767
Hébergeur du site
Nom de l'hébergeur : Scaleway
Adresse du siège social : 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site ai-Partner (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) ainsi que le site lui-même, sont la propriété exclusive d'ai-Partner ou de ses partenaires. Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle, notamment le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'ai-Partner, sauf mention contraire explicite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données (DPO) à l'adresse email suivante : dpo@ai-partner.fr.
Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons vos données, veuillez consulter notrepolitique de confidentialité.
Cookies
Notre site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Les cookies sont de petits fichiers texte stockés sur votre ordinateur qui nous aident à analyser comment les utilisateurs naviguent sur notre site.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou être alerté lorsque des cookies sont envoyés. Toutefois, certaines parties du site pourraient ne pas fonctionner correctement si vous désactivez les cookies.
Limitation de responsabilité
ai-Partner s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, ai-Partner ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, ai-Partner décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité d'ai-Partner.
ai-Partner ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de son site internet ou des sites qui lui sont liés.
Loi applicable et juridiction compétente
Le site et son contenu sont régis par la loi française. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français, spécifiquement les tribunaux de Lyon.
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis, en fonction de l'évolution du site ou de la réglementation en vigueur.